Conditions générales d'utilisation

PREAMBULE

Ci-après dénommée « LP3B SAS, OCARAT.COM », « NOUS » et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de LP3B SAS, OCARAT.COM, ci-après dénommées « le client ». La zone de livraison possible dépend de chaque produit. Les produits de marque LP3B SAS, OCARAT.COM sont livrables partout en Europe, ainsi que DOM et TOM et à Monaco, cependant certains produits peuvent être limités comme cela est indiqué dans chacune des fiches produits. Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. La société LP3B SAS, OCARAT.COM s'engage à respecter toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance.

Nous invitons les commerçants, associations ou toute autre personne morale qui souhaiterait commercialiser nos produits, à nous contacter pour tout achat par mail à :

revendeur@ocarat.com

D'autre part nous n'acceptons pas les commandes portant des adresses de livraison : ARMEE, BP, et les HOTELS.

OBJET

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre LP3B SAS, OCARAT.COM et le Client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.


LA COMMANDE


Le Client a la possibilité de passer sa commande en ligne à partir du catalogue en ligne, ou s'il le souhaite par courrier adressé à l'adresse de nos bureaux (voir ci-dessus)

Par chèque ( 1 fois ou 3 fois ), libellé à l'ordre de LP3B SAS, OCARAT.COM, accompagné du bon de commande ou du numéro de commande obtenu par le biais du site.

Par Mandat postal, accompagné du bon de commande ou du numéro de commande obtenu par le biais du site.

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si le Client s'est clairement identifié par l'entrée de son adresse mail et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels (Ou suite à l'enregistrement des éléments nécessaires afin de constituer le compte)
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

La société LP3B SAS, OCARAT.COM se réserve la possibilité pour toute commande, de demander au client des justificatifs ou des informations personnels permettant la validation de la commande. Tout refus pourra entrainer un rejet de la commande. Nous pouvons demander une copie de la carte nationale d'identité, du passeport, une quittance permettant d'établir la certitude du domicile, ces éléments n'étant exigés que si strictement nécessaires.

La société LP3B SAS, OCARAT.COM s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits ou ceux de nos fournisseurs. A défaut de disponibilité du produit, LP3B SAS, OCARAT.COM s'engage à en informer le Client.


LES SERVICES

LP3B SAS, OCARAT.COM propose aux clients des services complémentaires gratuits ou avec supplément.

Services gratuits :

- Le Client peut poser toute question et régler tout problème concernant ses relations avec LP3B SAS, OCARAT.COM en remplissant le formulaire de contact depuis le site.


LES TARIFS

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises.

Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande en tenant compte du Taux de TVA applicable en France métropolitaine (19.6%).

Ces prix s'entendent hors participation aux frais de traitement (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Après cette date, ils sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Toutefois, les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée.

De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, à la hausse comme à la baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site de LP3B SAS, OCARAT.COM et documents de vente.

Les prix indiqués sur le site peuvent être modifiés sans préavis à la baisse comme à la hausse.

En cas de rupture de stock d'un des produits ou de tous les produits de la commande : notre engagement sur le prix est ferme et nous vous fournirons, dans ce cas, le ou les manquants équivalant ou de qualité supérieure en respectant le prix prévu.